Saint-Étienne-de-Boulogne

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Le nouveau conseil installé

Le nouveau conseil municipal s’est réuni pour la première fois vendredi 28 mars au soir pour sa première séance.
A l’ordre du jour, l’élection du maire, des adjoints et l’organisation des commissions, ou la désignation des délégués dans les structures extérieures.
La séance placée initialement sous la présidence de Janine Walter a permis d’élire à l’unanimité :
- Franck Brechon, Maire
- Claudine Dubois, Jérôme Le Bellego et Jacques Noury adjoints.

Les différentes commissions ont été constituées et les conseillers qui les composent ont été désignés.
- Voirie et bâtiments : Jacques Noury, Philippe Girard, Amélie Mazeyrat, Jérôme Le Bellego.
- Eau et assainissement : Cédric Guénard, Philippe Girard, Jérôme Le Bellego.
- Administration, personnel et finances : Alexandra Daigneau, Claudine Dubois, Samuel Carpentier, Marianne Schuhler, Jérôme Le Bellego.
- Urbanisme et gestion de l’espace : Amélie Mazeyrat, Jérôme Le Bellego, Samuel Carpentier, Janine Walter.
- Environnement, cadre de vie et ruralité : Jacques Noury, Cédric Guénard, Alexandra Daigneau, Philippe Girard.
- Développement économique et agriculture : Jérôme Le Bellego, Jacques Noury, Marianne Schuhler, Samuel Carpentier.
- Solidarité, animations, associations, culture : Janine Walter, Jacques Noury, Alexandra Daigneau, Marianne Schuhler, Cédric Guénard, Claudine Dubois.
- Affaires scolaires, enfance : Claudine Dubois, Jacques Noury, Marianne Schuhler, Jérôme Le Bellego.

Enfin, les représentants dans les différentes structures et associations auxquelles la commune appartient ont été désignés.
- Communauté de communes du Pays d’Aubenas-Vals : Franck Brechon titulaire, Jérôme Le Bellego suppléant ;
- Parc Naturel Régional : Franck Brechon titulaire, Cédric Guénard suppléant ;
- Syndicat intercommunal d’électrification : Franck Brechon titulaire, Philippe Girard suppléant ;
- Syndicat intercommunal de la Roche de Gourdon : Franck Brechon et Jérôme Le Bellego titulaires, Cédric Guénard suppléant ;
- Syndicat d’informatique AGEDI : Sarah Pilato titulaire ;
- Association des communes forestières d’Ardèche : Samuel Carpentier titulaire, Claudine Dubois suppléante ;
- Association Huilétic : Cédric Guénard titulaire ;
- Commission d’attribution des logements ADIS : Janine Walter titulaire ;
- Comité de ligne TER : Marianne Schuhler, Alexandra Daigneau, Franck Brechon ;
- Correspondant défense : Amélie Mazeyrat ;
- Commission scolaire intercommunale : Claudine Dubois et Franck Brechon.

Pour finir les délégations que le conseil accorde au maire dans plusieurs domaines ont été débattues. Il s’agit de délégations accordées afin de faciliter la gestion des affaires courantes de la commune dans des domaines où il y a lieu de décider rapidement. Il est rappelé qu’à chaque conseil, le maire rend compte des décisions prises dans le cadre de cette délégation.
A l’unanimité, le conseil a décidé d’accorder huit délégations sur les 24 possibles au maire, à savoir :
- de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres, lorsque les crédits sont inscrits au budget et que leur montant n’excède pas 4 000 € ht ;
- d’accepter les indemnités de sinistre versées par les assurances de la commune jusqu’à un montant de 4 000 € ;
- de prononcer la délivrance des concessions dans les cimetières ;
- d’accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;
- de décider l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 2 000 € ;
- de fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts jusqu’à 4 000 € ht ;
- de régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux dans la limite de 5 000 € ;
- d’autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l’adhésion aux associations dont elle est membre.


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